Le monde de la cryptomonnaie fait actuellement face à des bouleversements suite à la faillite de quelques grandes banques. Les États ont leur propre manière de réglementer le secteur. Aux USA, spécialement, les changements sont mal pris par les acteurs qui les qualifient d’opérations Choke Point 2.0. Certaines banques ont dû restreindre ou cesser leurs activités autour de la cryptomonnaie.
Les banques proposant des services de cryptomonnaie seront désormais plus réglementées par les pays. Ils ont notamment été alertés par la défaillance des grands établissements financiers du secteur. Aux USA, l’instance fédérale chargée de garantir les dépôts bancaires (FDIC), la banque centrale américaine (Fed) et l’OCC craignent des conséquences. De plus, certaines banques traditionnelles y proposent des services de cryptomonnaie. Une surveillance et une réglementation stricte sont donc jugées nécessaires du point de vue des décideurs. Les professionnels du secteur de la crypto se préparent alors à une offensive des régulateurs en Europe et aux USA . Même si la loi se resserre, il sera toujours possible d’investir en cryptomonnaie. Un expert IT saura accompagner les entreprises dans l’analyse et le choix de la crypto idéale.
Le flou autour de la cryptomonnaie
Le secteur des cryptomonnaies est mal réglementé depuis son apparition. La monnaie numérique est cependant populaire et a connu un essor fulgurant en 2020 et 2021 . Ainsi, même si les banques spécialisées dans le domaine se retirent, d’autres établissements proposent toujours ce service.
D’un autre côté, même si le gouvernement américain est strict envers les banques, il reconnaît la valeur des actifs numériques. La banque centrale américaine envisage d’ailleurs de produire sa monnaie numérique pour :
- Fluidifier les transactions étrangères ;
- Promouvoir l’innovation technologique ;
- Soutenir l’équité financière.
Les activités illégales seront bien évidemment éliminées du secteur. Mi-novembre 2022, Janet Yellen, la secrétaire au Trésor américain, évoque la nécessité d’une surveillance suite à l’affaire FTX. D’autres régulateurs soutiennent également la régulation des cryptomonnaies. Certaines plateformes se sont également effondrées. On peut citer UST, le stablecoin de Terra et d’autres entreprises fortement liés à ce dernier par leurs créances.
Le verdict sur l’affaire Ripple est d’ailleurs très attendu. Ce premier aura un impact direct sur la valeur des cryptoactifs et sa classification. Le réseau aurait vendu des jetons XRP comme titres non enregistrés au public à partir de 2013. En attendant, les banques américaines souffrent des nouvelles mesures prises. Même si Janet Yellen parle de surveillance, les établissements voient leurs activités restreintes. À titre d’exemple, le jalonnement de cryptoactifs effectué par Kraken lui a coûté 30 millions de dollars auprès de la SEC. Paxos risque également des poursuites.
Les démarches pour la réglementation
Précurseurs dans le secteur financier, les USA tardent à réglementer la monnaie numérique . La SEC assimile les cryptos à des valeurs mobilières à défaut d’une classification propre. Les activités qui ne sont pas encadrées par la loi sur les valeurs immobilières sont ainsi poursuivies. En France, en revanche, la notion de cryptomonnaie a déjà été introduite comme une nouvelle catégorie de monnaie.
Les pays européens ont déjà pris des dispositions pour la réglementation des actifs numériques. Mars 2020 , l’Union européenne a publié sa stratégie relative à l’essor des cryptoactifs. La 5AMLD ou cinquième directive anti-blanchiment est entrée en vigueur en début 2020, après avoir été votée en mai 2018. Les acteurs du secteur sont donc obligés de s’inscrire au niveau des autorités compétentes pour exercer.
Au Royaume-Uni, il existe déjà des lignes directrices qui réglementent le secteur et sanctionnent les écarts. Il en est de même en Allemagne. Le pays veut prévenir les activités terroristes et le blanchiment d’argent via cette forme de monnaie.
L’Europe a connu différents projets de loi visant à réglementer la cryptomonnaie. L’un d’entre eux est MiCA (Markets in Crypto-Assets). Cette dernière est encore en cours d’élaboration au sein de l'Autorité européenne des marchés financiers (ESMA). Son objectif étant de surveiller, superviser et sécuriser le secteur des cryptomonnaies.
